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Antériorité


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Contrefaçon et droits antérieurs sur des marques de produits viticoles

Marque ; contrefaçon ; antériorité

Cour d’Appel d’Aix En Provence 28 janvier 2016

Des conséquences de l’absence d’enregistrement d’une marque exploitée antérieurement à une autre

Risque de confusion ; antériorité ; opposition à enregistrement ; marque notoire

Cour d’Appel d’Aix En Provence 5 novembre 2015

Une inattention lors de la demande de renouvellement d’une marque peut vous mettre dans le rouge

Quand le moment du renouvellement d’une marque antérieure est l’occasion de remettre en cause sa validité

Cour d’Appel d’Aix En Provence 5 novembre 2015

Le droit des marques prend la navette de l’aéroport Marseille Provence

Désignation géographique usuelle et caractère descriptif d’un terme anglais

Cour d’Appel d’Aix En Provence 5 novembre 2015

La marque « Cyclone » est distinctive pour désigner des aspirateurs de piscine

Marque ; contrefaçon ; distinctivité ; antériorité

TGI Marseille 16 mars 2017

Risque de confusion autour du nom "Rozes" dans le domaine vinicole

Risque de confusion par assimilation de 2 marques concurrentes comme des déclinaisons

Cour d’Appel d’Aix En Provence 10 novembre 2016

Deux lettres en commun ne suffisent pas pour fonder l’opposition à l’enregistrement d’une marque

Cour d’Appel d’Aix En Provence 25 juin 2015

Pour protéger vos signes distinctifs, remettez-en une couche !

La nécessité d’un usage effectif et répété d’une marque ou d’un autre signe distinctif

Cour d’Appel d’Aix En Provence 26 février 2015

Risque de confusion entre marques pour des snacks salés et fruits séchés

En cas de petit creux, plutôt fruits découpés en sachets ou chips ? Le droit des marques a ses préférences


De l’importance des antériorités dans un litige relatif à la contrefaçon de modèles de vêtements

Modèles ; Contrefaçon ; Sursis à statuer ; Nouveauté ; Caractère Propre ; Antériorité

Cour d’Appel d’Aix En Provence 29 octobre 2014

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La revue publie une base de données des décisions de Propriété Intellectuelle rendue dans le Sud-est de la France, organise des formations et agit pour l’information et la promotion des activités en Propriété Intellectuelle des Juridictions, Avocats et Universités de la Métropole AIX-MARSEILLE PROVENCE.



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