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Adhésion

18 mai 2015

Si vous êtes intéressé par nos travaux vous pouvez adhérer à l’association REVUE DE PROPRIÉTE INTELLECTUELLE en qualité de membre adhérant ou de membre bienfaiteur.



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Vous pouvez adhérer à l’association REVUE DE PROPRIÉTE INTELLECTUELLE en qualité de :
● Membre bienfaiteur : 100 €
● Personne morale : 50 €
● Professionnel (Avocat, universitaire, CPI ….) : 40 €
● Professionnel exerçant ou en poste depuis moins de cinq ans : 20€
● Etudiant et Doctorant : 10 €

Pour la période en cours jusqu’à la prochaine Assemble Générale.

Votre adhésion et votre règlement est a réaliser en ligne via le formulaire ci-dessous.

Ce paiement ouvre droit à la participation à l’assemblée générale Ordinaire de l’association.

La demande d’adhésion sera soumise à l’agrément du Bureau de l’association (Article 6 des Statuts) et le paiement restitué en cas de refus.

L’adhérent déclare accepter intégralement les statuts, de l’association REVUE DE PROPRIETE INTELLECTUELLE qui peuvent être consulté sur le site www.rpise.fr et s’engage à les respecter en toutes leurs dispositions. La demande d’adhésion sera soumise à l’agrément du Bureau de l’association (Article 6 des Statuts). Pour les personnes physiques : déclare avoir connaissance des dispositions de la loi du 6 janvier 1978 qui règlemente le droit de communication fondé sur le fichier des membres d’une l’association des données personnelles me concernant. Vous bénéficiez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données à caractère personnel vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits par email à contact@rpise.fr ou par courrier à R.P.I.S.E. Les Portes d’Euromed, 2 Rue Odette Jasse - 13015 MARSEILLE.

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La revue publie une base de données des décisions de Propriété Intellectuelle rendue dans le Sud-est de la France, organise des formations et agit pour l’information et la promotion des activités en Propriété Intellectuelle des Juridictions, Avocats et Universités de la Métropole AIX-MARSEILLE PROVENCE.



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