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Une décision "Bases de données"

Concurrence déloyale et irrecevabilité de nouvelles demandes formulées en appel sur le fondement du CPI

17 juin 2016

Parasitisme - Procédure civile - Originalité

Ancienne salariée de SARL DREAM’SHOW, dont l’objet social est l’organisation d’activités ludiques et festives, Madame R. a créé une agence d’animation artistique nommée PINK ORGANISATION dont l’activité commerciale est similaire. S’estimant victime de divers agissements parasitaires dont notamment l’exploitation d’une copie de son catalogue, la SARL DREAM’SHOW assigne Madame C. devant le tribunal de commerce d’Antibes sur le fondement de l’article 1382 du Code civil, invoquant notamment une clause du contrat de travail liant l’ancienne salariée à une obligation de confidentialité. La juridiction de première instance ayant débouté la société de l’intégralité de ses demandes, celle-ci interjette donc appel et intègre, dans ses conclusions, de nouvelles demandes fondées sur une atteinte à ses droits de propriété intellectuelle portant sur la structure de son site internet ainsi que sur des clichés photographiques.

Concernant les nouvelles prétentions de la SARL DREAM’SHOW, la Cour d’appel d’Aix-en-Provence décide de l’irrecevabilité de cette demande sur le fondement de l’article 564 du CPC. En effet, ces demandes n’ayant pas été formulées en première instance, elles ne peuvent l’être en appel.

Sur les prétendus agissements parasitaires dont la société appelante s’estime victime, les juges aixois conviennent d’un certain nombre de ressemblances entre les activités proposées par cette dernière et celles proposées par Madame R. Toutefois, les juges estiment que la SARL DREAM’SHOW ne peut revendiquer un droit de propriété sur un « génie créatif » en ce que « ces évènements, y compris pour leurs textes et photographies, ne présentent aucune originalité ». De plus, la Cour soulève que la salariée n’était nullement tenue à l’égard de son ancien employeur par une clause de non-concurrence mais par une obligation de confidentialité, ce qui en conséquence n’empêche nullement l’intimée d’exercer une activité similaire, d’autant plus que la SARL DREAM’SHOW ne démontre en rien la violation de l’obligation de confidentialité par la copie de son catalogue.

S. C.



Cour d’Appel d’Aix En Provence - Décision du 4 février 2016

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COUR D’APPEL D’AIX-EN-PROVENCE 2e Chambre

ARRÊT AU FOND DU 04 FEVRIER 2016 N° 2016/ Rôle N° 13/10464

Société DREAM’SHOW À L’ENSEIGNE ARTISTES & EVENTS

C/

Caroline R.

Grosse délivrée le : à :

-  Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

-  Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE

Décision déférée à la Cour :

Jugement du Tribunal de Commerce d’ANTIBES en date du 26 Avril 2013 enregistré au répertoire général sous le n° 2012/00479.

APPELANTE

Société DREAM’SHOW À L’ENSEIGNE ARTISTES & EVENTS,

dont le siège social est Central Buro 73 Avenue du Campon - 06110 LE CANNET représentée par Me Françoise BOULAN, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Franck FOURNIER, avocat au barreau de GRASSE

INTIMEE

Madame Caroline R.

née le 27 Janvier 1080 à BOURG EN BRESSE,

demeurant 30 chemin de Collet de l’Hubac - Villa 124 - 06800 CAGNES SUR MER

représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d’AIX-EN-PROVENCE.

assistée de Me Jean-louis DAVID, avocat au barreau de GRASSE substitué par Me Vincent MORICE, avocat au barreau de GRASSE

*-*-*-*-*

COMPOSITION DE LA COUR

L’affaire a été débattue le 14 Décembre 2015 en audience publique. Conformément à l’article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller, a fait un rapport oral de l’affaire à l’audience avant les plaidoiries.

La Cour était composée de :

Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président

Monsieur Baudouin FOHLEN, Conseiller

Monsieur Jean-Pierre PRIEUR, Conseiller

qui en ont délibéré.

Greffier lors des débats : Madame Lydie BÉRENGUIER.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Février 2016.

ARRÊT

Contradictoire,

Prononcé par mise à disposition au greffe le 04 Février 2016,

Signé par Madame Christine AUBRY-CAMOIN, Président et Madame Viviane BALLESTER, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

***

FAITS - PROCEDURE - DEMANDES :

La S.A.R.L. DREAM’SHOW, ayant pour enseigne et pour gérante Madame Laetitia E., a engagé Madame Caroline R. le 2 janvier 2008 pour un poste de  ; le contrat de travail stipule dans son article 7 alinéa 3 : ’La salariée (...) est soumise, tant pendant la durée du présent contrat qu’au-delà, à une obligation absolue de discrétion et de confidentialité concernant toute information, connaissance et technique (notamment concernant les fichiers commerciaux, d’informations et autres de la société) auxquelles elle aura accès dans le cadre de ses fonctions’. Par lettre du 29 mai 2009 cette société a pour motif économique licencié Madame R..

Celle-ci a ensuite été successivement :

-  du 1er septembre 2009 au 30 juin 2010 guide-conférencière vacataire à la Ville de NICE ;

-  du 26 octobre 2009 au 30 juin 2010 embauchée en contrat à durée déterminée par la S.A.S. SOCIETE NICOISE DE REPAS ET D’HOTELLERIE en qualité d’assistance administrative et

commerciale ;

-  le 14 février 2010 et pour 1 an agent commercial de l’association ARHADE ;

-  du 1er septembre 2010 au 30 juin 2011 à nouveau guide-conférencière vacataire à la Ville de NICE.

Enfin Madame R. a :

-  du 24 février au 3 novembre 2010 été immatriculée au Registre Spécial des Agents Commerciaux ;

-  à compter du 1er janvier 2011 créé une agence d’animation artistique sous l’enseigne pour laquelle elle s’est immatriculée le 28 suivant au Registre du Commerce et des Sociétés.

Le 18 septembre 2012 la société DREAM’SHOW a fait assigner Madame R. au visa des articles 1382 et 1383 du Code Civil en lui reprochant une confusion dans le but de détourner sa clientèle, et en réclamant la cessation de ses agissements et notamment de l’exploitation du catalogue copié, ainsi que des dommages et intérêts ; le Tribunal de Commerce d’ANTIBES par jugement du 26 avril 2013 visant l’article 1382 du Code Civil a :

* débouté la société DREAM’SHOW de toutes ses demandes ;

* condamné reconventionnellement la société DREAM’SHOW à payer à Madame R. : - la somme de 3 000 € 00 pour procédure abusive ;

- la somme de 2 500 € 00 au titre de l’article 700 du Code de Procédure Civile ;

* condamné la société DREAM’SHOW aux entiers dépens.

La S.A.R.L. DREAM’SHOW a régulièrement interjeté appel le 21-22 mai 2013. Par conclusions du 18 décembre 2013 elle soutient notamment que :

-  dès la fin de son contrat de travail Madame R. a démarché la clientèle de la société DREAM’SHOW et s’est appropriée le génie créatif de celle-ci pour exercer une activité similaire ;

-  sont recevables les demandes nouvelles de cette société quant aux atteintes à ses droits de propriété intellectuelle (structure du site internet, clichés photographiques) ;

-  il y a déloyauté manifeste de Madame R. dans la concurrence : détournement de fichier, démarchage direct de la clientèle de la société DREAM’SHOW désorganisant son activité, déloyauté dans la concurrence génératrice de confusion aux yeux des clients, concurrence parasitaire, pertes financières et préjudice économique de cette société.

L’appelante demande à la Cour, vu les articles 1382 et 1383 du Code Civil, L. 112-3, L. 342-1 et L. 343-1 du Code de la Propriété Intellectuelle, et 566 du Code de Procédure Civile, d’infirmer le jugement et de :

-  voir dire et juger la requérante recevable et bien fondée en sa demande de moyens nouveaux ;

-  en conséquence ;

-  condamner Madame R. à payer à la société DREAM’SHOW 100 000 € 00 de dommages et

intérêts pour atteinte spécifique aux droits de propriété et/ou de base de données ;

-  condamner Madame R. à payer 174 112 € 00 à la société DREAM’SHOW pour indemniser le préjudice subi spécifique à la perte financière enregistrée ;

-  ordonner1a publication judiciaire du présent arrêt aux frais de Madame R. ;

-  interdire Madame R. d’extraire ou de mettre à disposition tout ou partie de la base de données appartenant à la société DREAM’SHOW sous astreinte de 500 € 00 par jour à compter du prononcé de la décision ;

-  condamner Madame R. à payer à la société DREAM’SHOW 10 000 € 00 au titre des dispositions de l’article 700 du Code de Procédure Civile.

Par conclusions du 3 avril 2014 Madame Caroline R. demande à la Cour, vu les articles 564, 566 et 122 du Code de Procédure Civile, de :

- constater, dire et juger que les demandes formulées par la société DREAM’SHOW en appel relatives à une prétendue atteinte aux droits de propriété intellectuelle de

par une prétendue atteinte à la structure de son site internet, une prétendue atteinte au contenu de son site internet, constituent des demandes nouvelles qui n’étaient pas virtuellement comprises dans ses demandes de première instance dont elles ne sont ni l’accessoire, ni la conséquence, ni le complément ;

- en conséquence débouter la société DREAM’SHOW de toutes ses demandes formulées à ce titre, et notamment au titre d’une prétendue atteinte spécifique aux droits de propriété et/ou de bases de données ;

subsidiairement, vu les articles L 112-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle, et 202 du Code de Procédure Civile :

-  écarter des débats l’attestation de Monsieur Olivier COLAS produite sous différents numéros dans les pièces adverses et notamment sous n° 27 ;

-  en tout état de cause :

-  constater, dire et juger que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve d’une oeuvre originale de l’esprit portant l’empreinte de la personnalité de son auteur ;

-  constater, dire et juger que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve d’être titulaire d’une oeuvre de l’esprit collective ou individuelle ;

-  constater que le site de la société DREAM’SHOW n’est pas marqué par une originalité touchant à sa conception, son architecture, son contenu, son agencement ;

-  constater, dire et juger que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve d’être propriétaire d’une base de données spécifique ;

-  constater, dire et juger que la société DREAM’SHOW ne rapporte [pas] la preuve d’un préjudice de 100 000 € 00 de dommages et intérêts pour atteinte spécifique aux droits de propriété et/ou aux bases de données ;

-  constater, dire et juger que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve d’une perte financière à hauteur de 174 112 € 00 rattachée par un lien de causalité aux fautes qu’elle impute à Madame R. ;

-  débouter la société DREAM’SHOW de toutes ses demandes relatives à sa prétendue atteinte à des droits de propriété intellectuelle ;

sur la prétendue concurrence déloyale, vu le principe de la liberté du commerce et de l’industrie de valeur constitutionnelle, le principe de la liberté d’entreprendre, le principe de la liberté des prix, les articles 1382 et 1383 du Code civil :

-  constater qu’il ne peut y avoir de confusion entre le nom et le nom  ;

-  constater que les prestations proposées à la clientèle par Madame R. sont celles proposées par toute une série de sociétés et agences d’événementiel ;

-  constater que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve de ce que Madame R. aurait copié ses fichiers clients ;

-  constater que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve que des clients ont confié des marchés à Madame R. en pensant qu’ils confiaient les marchés à la société DREAM’SHOW enseigne  ;

-  constater que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve d’une confusion, ni d’un parasitisme ni d’un dénigrement ni d’une désorganisation ;

-  constater que la société DREAM’SHOW ne rapporte pas la preuve d’une faute de Madame R., comme elle ne rapporte pas la preuve d’un préjudice de 174 112 € 00, comme elle ne rapporte pas la preuve d’un lien de causalité entre la prétendue faute et le prétendu préjudice ;

-  débouter la société DREAM’SHOW de toutes ses demandes ;

-  confirmer le jugement ;

y ajoutant, vu les articles 559 du Code de Procédure Civile et 1382 du Code Civil :

-  constater, dire et juger que la procédure de la société DREAM’SHOW est abusive ;

-  condamner la société DREAM’SHOW à payer à Madame R. la somme complémentaire de 3 000 € 00 de dommages et intérêts à ce titre ;

-  condamner la société DREAM’SHOW à payer à Madame R. la somme de

5 000 € 00 par application de l’article 700 du Code de Procédure Civile au titre des frais

irrépétibles en appel.

L’ordonnance de clôture a été rendue le 16 novembre 2015.


MOTIFS DE L’ARRET :

Sur les nouvelles prétentions de la société DREAM’SHOW en appel :

Aux termes de l’article 564 du Code de Procédure Civile sont irrecevables ’de nouvelles prétentions’ soumises à la Cour qui ne l’avaient pas été en première instance.

La société DREAM’SHOW avait assigné Madame R. sur le fondement du détournement de clientèle en visant l’article 1382 du Code Civil. En appel la même invoque en outre une atteinte à ses droits de propriété et/ou de base de données au visa du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces deux réclamations ne tendent pas aux mêmes fins dans la mesure où la première repose sur une faute contractuelle et/ou délictuelle, tandis que la seconde concerne un droit privatif de propriété sur des bases de données.

Par suite la société DREAM’SHOW est irrecevable à invoquer devant la Cour une demande fondée sur le Code de la Propriété Intellectuelle qu’elle n’avait pas formulée en première instance. Il n’y a donc pas lieu d’examiner les factures contenues dans les pièces 14 et 29 à 32 de cette société, ni le constat d’Huissier de Justice (pièce 26), ni l’attestation de Monsieur Olivier COLAS constituant la pièce 27.

Sur le fond :

Les documents comptables de la société DREAM’SHOW pour l’exercice allant du 1er mars 2009 au 28 février 2010 concernent pour partie seulement la période postérieure au départ de Madame R. le 29 mai 2009, ce qui ne les rend pas significatifs pour le litige.

Il existe certes un certain nombre de ressemblances entre les animations ludiques et festives proposées tant par la société DREAM’SHOW que Madame R., mais la même situation se retrouve pour d’autres entreprises du même secteur telles que PRODIAM à Cagnes sur Mer, la société KLAPS et Cie (Seven Monte Carlo) et AVALON EVENTS ORGANISATION à Monaco, la société DIRECTO à Nice. Cependant ces événements, y compris pour leurs textes et photographies, ne présentent aucune originalité, dans la mesure où leur concept consiste à faire appel à divers artistes ou animateurs pour réaliser des spectacles destinés à tous publics (enfants, adultes), et par suite c’est à tort que la société DREAM’SHOW revendique sa propriété sur un .

La société société ne rapporte pas la preuve que les photographies utilisées par Madame R. proviennent uniquement de banques d’image sur lesquelles elle-même a des droits d’auteur, car aucun crédit n’est inscrit sur lesdites photographies ; de plus Madame R. s’est vue consentir par les artistes avec lesquelles elle travaille plusieurs documents intitulés (pièces 3 à 6) l’autorisant à diffuser librement ces photographies.

Des personnes en relation avec la société DREAM’SHOW ont été contactées par Madame R. qui leur a présenté , mais aucune n’a attesté que la seconde ait soit voulu entretenir une confusion avec la première, soit commis ou même tenté des actes de concurrence déloyale par détournement de clientèle. Aucun de ces personnes n’a en effet confié de marchés à Madame R. en pensant que celle-ci travaillait pour la société DREAM’SHOW.

Madame R. n’était pas tenue vis-à-vis de son ancien employeur la société DREAM’SHOW par une clause de non-concurrence, et la seconde ne démontre pas que la première a copié ses fichiers clients et donc violé son obligation de discrétion et de confidentialité. De plus le principe de la liberté du commerce et de l’industrie permet à Madame R. de créer après son départ de la société DREAM’SHOW une activité voisine de celle-ci.

Il ne peut y avoir de confusion entre le nom et le nom qui sont totalement distincts l’un de l’autre, tout comme le patronyme de Madame E. gérante de la société DREAM’SHOW, et celui de Madame R.

Enfin cette société ne rapporte pas la preuve que ses pertes de marge de février 2009 à septembre 2012 soient imputables à un parasitisme ou un dénigrement ou une désorganisation commis à son détriment par Madame R..

C’est donc à juste titre que le Tribunal a débouté la société DREAM’SHOW, et le jugement est confirmé.

Si la procédure et l’appel de cette société étaient injustifiés, leur caractère abusif n’est pas démontré, non plus que le préjudice spécifique qu’en aurait subi Madame R. ; par suite la Cour déboutera cette dernière de sa demande de dommages et intérêts.


DECISION

La Cour, statuant en dernier ressort et par arrêt contradictoire.

Juge irrecevable les demandes de la S.A.R.L. DREAM’SHOW fondée pour la première fois devant la Cour sur le Code de la Propriété Intellectuelle par l’atteinte à ses droits de propriété et/ou de base de données.

Confirme le jugement du 26 avril 2013.

Vu l’article 700 du Code de Procédure Civile condamne la S.A.R.L. DREAM’SHOW à payer à Madame Caroline R. une indemnité de 5 000 € 00 au titre des frais exposés en appel et non compris dans les dépens.

Rejette toutes autres demandes.

Condamne la S.A.R.L. DREAM’SHOW aux dépens d’appel, avec application de l’article 699 du Code de Procédure Civile.

Le GREFFIER. Le PRÉSIDENT.



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Mis à jour le : 15 juin 2016



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