141 décisions en ligne

La Revue

1er juin 2017

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LA REVUE

Pour télécharger la revue, cliquez sur la couverture ci-dessous.

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La Revue est éditée par l’association Revue de Propriété Intellectuelle du Sud-est (R.P.I.S.E.) dont le Président assure le rôle de Directeur de la Publication.

La Base de Données, support de la revue est constituée de décisions sur le fond rendue au visa du code de la Propriété Intellectuelle par la Cour d’ Appel d’Aix-en-Provence depuis le premier janvier 2012.

Les décisions sont directement fournies à l’association R.P.I.S.E. par le Service de la documentation des études et du rapport de la Cour de cassation pour les Arrêts d’Appels et par le Tribunal de Grande Instance de Marseille.

Une équipe d’étudiants et d’enseignants chercheurs du Laboratoire Interdisciplinaire de Droit des médias et des Mutations Sociales (L.I.D.2.M.S) procède à un choix et à la mise en forme, la définition des mots clefs et la rédaction des abstracts nécessaires de celles qu’ils décident de publier.

Cette équipe travaille sous la direction de Monsieur Philippe MOURON, Maitre de Conférences à Aix-Marseille Université et membre du conseil d’Administration de l’Association.

Les décisions sont d’abord proposées sur le site dans l’ordre de leur mise en ligne et peuvent être retrouvées via un classement par thèmes et par les différents mots clefs qui les indexent.

Certaines de ces décisions sont ensuite choisies par l’équipe de rédaction pour être plus longuement commentées dans le cadre de notre revue bimensuelle téléchargeable ci-dessus.


La revue publie une base de données des décisions de Propriété Intellectuelle rendue dans le Sud-est de la France, organise des formations et agit pour l’information et la promotion des activités en Propriété Intellectuelle des Juridictions, Avocats et Universités de la Métropole AIX-MARSEILLE PROVENCE.



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